pays signataire

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• 2009 par pays en Afrique — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• 2008 par pays en Afrique — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• Loi du pays — Une loi du pays est une loi ayant une procédure d approbation et d application exclusivement locale dans les collectivités françaises disposant d un fort degré d autonomie, la Nouvelle Calédonie et la Polynésie française. Elles complètent le code …   Wikipédia en Français

• Moldavie (pays) — Moldavie Pour les articles homonymes, voir Moldavie (homonymie). Republica Moldova (ro) …   Wikipédia en Français

• Transnistrie (pays) — « République moldave du Dniestr » redirige ici. Pour Transnistrie proprement dite, voir Transnistrie (région). Pour les articles homonymes, voir Transnistrie (homonymie) …   Wikipédia en Français

• Durée du droit d'auteur par pays — Ceci est une liste des différents pays et la durée standard de leurs droits d auteur. Bien qu ils ne soient pas des pays, la liste comprend aussi des entrées pour l Union européenne, la Convention de Berne et la Convention universelle, qui a fixé …   Wikipédia en Français

• Caricom — Pays membres et observateurs de la Caricom ██ pays membres ██ membres associés ██ pays observateurs Caricom signifie communauté caribéenne (Caribbean Community, et en espagnol Comunidad del Caribe), qui regroupe plusieurs États… …   Wikipédia en Français

• Crimes De Guerre Japonais — Crimes de guerre du Japon Shōwa Les crimes de guerre du Japon Shōwa désignent les crimes de guerre qui ont été commis par les Japonais au cours de la période de l’impérialisme japonais, à partir de la fin du XIXe siècle jusqu’en 1945,… …   Wikipédia en Français